Conditions générales de prestation de service et de Vente
Article 1: OBJET
Les présentes conditions générales de vente définissent les termes et conditions d’utilisation et de ventes des services et produits proposés (hors mariage, ceux-ci faisant l’objet d’un contrat spécifique) par Alexandra FAUS– Alexandra FAUS photographe en Ardèche et Drôme – Siret :82278403900015 ci-après dénommé « La PHOTOGRAPHE », les responsabilités et engagements de chaque CLIENT et du PHOTOGRAPHE. Les présentes conditions générales de prestation de service créent un accord légal et s’applique à toutes les commandes conclues entre le client et le photographe.
Par son utilisation des sites Internet ou le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales. Les parents déclarent être majeurs, poser librement pour des photos, et autoriser des prises de vues de leurs enfants.
Article 2. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICE
La passation d’une commande par le client emporte l’adhésion sans réserve aux présentes implique l’acceptation entière et sans réserve des conditions générales de prestations de services et de vente, sauf conditions particulières par écrit par la photographe au client. Ainsi, toute condition contraire invoquée sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable a La PHOTOGRAPHE. Le fait que La PHOTOGRAPHE ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des conditions générales ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Article 3 : COMMANDE
La réservation s’effectue lors d’un entretien soit par téléphone, par mail ou message via les réseaux sociaux, autours duquel nous planifions le rdv conformément à nos disponibilités conjointes soit le jour ainsi que l’horaire.
Il vous sera demandé de vous présenter à l’heure afin de respecter les horaires de séance envisagée.
La prestation sera payable le jour de la réalisation de celle-ci, dans son intégralité sauf en cas d’accord préalable avec le photographe.
Afin de réserver votre séance la signature et le retour par courrier d’un contrat signé vous sera demandé.Ce contrat précise la date de réalisation, l’horaire et le(s) lieu(x) de la séance, la formule choisie, le prix et les arrhes versées.
Un versement de 30% est demandé le jour de la réservation. Sans réception de l’acompte dans un délai de 7 jours, la photographe se réserve le droit d’annuler la séance. Le contrat prend effet le jour de la réception de ces arrhes. Le solde doit être réglé le jour de la séance, 1 mois avant pour un mariage.
Toute commande de produit (tableaux, tirages, livres) devra être réglée avant réception de celle ci, dès lors qu’une commande produit est passée, celle c-ci ne pourra plus faire l’objet d’une annulation de la part du client.
Article 4: TARIF
Les prix sont ceux valables à la date de la commande.Les prix intègrent une réduction pour l’autorisation de diffusion sur les réseaux sociaux, le site internet, le studio, les expositions et concours .Ils ne comprennent donc pas la clause de confidentialité. Cela veut dire qu’en acceptant le tarif en vigueur le client accepte l’utilisation de son image ou de l’image de ses enfants sur les sites de photographe :
Article 5: LES FRAIS ANNEXES
Les frais de transports sont définis au préalable pour chaque prestation. Dans certaines situations et pour le bon déroulement du reportage, les déplacements durant la prestation sont à la charge du client. Les frais de déplacement supplémentaires seront facturés au tarif indiqué sur le site Internet «
Article 6. UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES PAR L’AUTEUR ET CLAUSE DE CONFIDENTIALITE
Les photographies pourront être librement utilisées par l’auteur, sur tous supports, afin d’assurer la promotion de son activité professionnelle, sous réserve du respect des droits des personnes et des biens photographiés et sauf clause de confidentialité signée au préalable avec les clients est payé en supplément. Les clients acceptent que leur image et celles de leurs enfants mineurs soit utilisée sur tous supports promotionnels du photographe, tel le site Internet https://alexandrafaus.wixsite.com/monsite ou https://www.facebook.com/alexandrafausphotographe
Article 7: ANNULATION
En cas d’annulation de la séance par le client, les arrhes ne seront pas remboursées, si l’acompte n’a pas encore été encaissé, il le sera.En cas de report pour problème de santé (preuve à l’appui), l’acompte est valable 6 mois. En revanche, en cas d’annulation définitive de la séance par le photographe, les arrhes seront remboursées au client.
Article 8 : FORCE MAJEURE
En cas de force majeure (mauvaises conditions climatiques, intempéries, orages, tempêtes…) le photographe se réserve, pour une prestation prévue à l’extérieur, le droit de modifier les conditions d’exécution de la prestation réservée sur le contrat de vente (lieu(x), horaire, jour). Il s’engage à en informer le client au moins 1 heure avant le début théorique de la séance par téléphone et/ou par email. Sur un commun accord, la séance pourra être déplacée dans un lieu abrité le jour même ou reportée à une date ultérieure. Cette date devra être définie par les deux parties à ce moment là.
En cas de modifications majeures, le photographe se réserve le droit de modifier les tarifs proposés.
En cas de force majeure ou maladie, Alexandra Faus photographe Ardèche et Drôme se réserve le droit d’annuler une prestation photographique. Une telle annulation ne pourra ni engager sa responsabilité ni donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
Article 9: PROBLEME TECHNIQUE OU ACCIDENT
En cas de problème technique avec le matériel photographique ou d’un accident quelconque empêchant Alexandra Faus photographe Ardèche et Drôme de remettre le travail demandé, l’intégralité du montant sera remboursé sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
Article 10 : MODIFICATION DE LA COMMANDE
Toute commande passée par le client est irrévocable, sauf accord écrit du photographe. Toute demande de modification de la commande (date, lieu, nature) par le client ne pourra être prise en compte que si la demande est faite
à:
Alexandra Faus
165 chemin de l’aiguille
07400 AUBIGNAS
ou par mail à :
par écrit au plus tard 8 jours après la réception de la commande initiale ou au plus tard 8 jours avant la date prévue de la séance. Les arrhes versées par le client ne sont pas remboursées. En cas de modification de la commande, le photographe sera délié des délais initialement convenus pour son exécution.
Article 11 : BONS CADEAUX
Les bons cadeaux sont payables entièrement à la commande en virement ou en espèce. Les bons cadeaux ne sont ni échangeables ni remboursables.La séance devra être réalisée dans les 6 mois suivant l’émission du bon (sauf séances exceptionnelles).
Au delà de ce délai, le bon ne sera plus valable et les sommes payées ne seront pas remboursées. Si le bénéficiaire dépasse la date de validité, la somme de 40€ lui sera demandée. Le bénéficiaire du bon cadeau s’engage à réserver sa séance au plus tard 1 mois avant la date d’expiration du bon. Au-delà de ce délai la photographe ne peut garantir un créneau disponible.Le photographe ne sera pas tenu responsable si les dates proposées ne conviennent pas aux clients.
Article 12 : DEROULEMENT DE LA SEANCE
L’heure fixée pour la séance est impérative. Tout retard des clients lors de la séance sera déduit du temps préalablement défini pour la séance. Au delà d’une demi-heure de retard, le photographe se réserve le droit d’une majoration de 20€ sur le prix de la séance et il sera délié des délais initialement convenus. Il est formellement interdit de prendre des photos durant la séance avec un appareil photo ou smartphone en dehors des photos backstage. Seules les personnes participant à la séance peuvent assister à la séance photo.
Article 13 : LIVRAISON DES TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES
Dans les 15 jours maximum suivants la séance photo, la Photographe envoie un lien vers une galerie en ligne sécurisé pour présenter entre 20 et 50 meilleures photos (selon la formule choisie et payée) prises durant la séance.
La livraison des fichiers numériques se fera sous la forme de fichier JPEG en haute résolution sans logos et les noms en téléchargement par le client direct via site sécurisé. Les autres formats de fichiers sont la propriété de la photographe et ne seront en aucun cas remis au client. La photographe ne livre jamais les photos brutes. Les fichiers numériques finaux en haute définition exploitables par l’acheteur (droits de reproduction illimités) sont livrés uniquement après le règlement de la totalité de la commande.
La photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des fichiers numériques remis au client. Toute demande de duplicata sera alors facturée au Client selon les tarifs en vigueur.
Le post-traitement, au même titre que la prise de vue, est propre à la photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. La photographe est la seule à décider du post-traitement qu’elle appliquera aux négatifs numériques. Seules les photographies traitées par la photographe seront exploitables par les deux parties. Aucun cliché brut ne sera donné au client, ne pourra être exigé et la photographe se réserve le droit de les détruire dans le délai qui lui convient.
Si le client souhaite obtenir une nouvelle proposition de post-traitement sur une photo, celle-ci sera facturée selon le tarif en vigueur dés un fichier numérique en haute résolution.
La remise des photographies via internet s’effectuera sur un délai de 6 semaines maximum après la date de séance photo. Le photographe ne livre pas les photos au domicile du client.
La livraison des produits (tirages, tableaux….) s’effectue au siège d’Alexandra FAUS 165 chemin de l’aiguille 07400 AUBIGNAS.
A la demande du client et à ses frais, les travaux peuvent être expédiés par la poste à la valeur déclarée. En cas d’envoi par la poste, le photographe n’est pas responsable des retards et pertes éventuels qui pourraient avoir lieu dans la distribution du courrier.
Une fois que le contrat est signé et que la facture est réglée par le client, les produits issus de la commande seront remis sous un délai maximum de 3 mois pour les mariages. Ce délai peut être allongé pendant les périodes de congés éventuels du photographe précisées au client lors de la réservation de la séance.
Seules les photographies traitées par le photographe seront exploitables par les deux parties. Les photos brutes ne seront pas données au client ni vendues et la photographe se réserve le droit de les détruire dans le délai qui lui convient.
Article 14: ALBUMS ET LIVRES
La réalisation des albums est à l’appréciation artistique du photographe avec les photos choisies par le client demandeur. Aucune réclamation ne pourra être faite par le client quand à la disposition et autre harmonie des photos mises sur cet album, seul le choix des formats et couvertures pourront êtres pris en compte par le client.
Les frais éventuels de livraison des albums sont à la charge du client où un prix réel (tarif en vigueur de la poste) sera appliqué.
Tout dégât constaté par le client causé lors du transport ne sera pas remboursé par la photographe qui s’engagera à l’échange éventuel des produits endommagés dès la réception de ceux-ci chez lui. La photographe, de sont côté, réglera son litige avec son fournisseur quand à son remboursement.
Le client s’engage à respecter ces conditions et sera garanti de recevoir son colis intact dans les plus brefs délais dès régularisation des litiges entre le photographe et son fournisseur. Le client a 48 heures pour réexpédier son produit détérioré au photographe (cachet de la poste faisant foi) et donc passé celui ci aucun échange ne sera fait.
Article 15 : STYLE ET POST TRAITEMENT
Les clients reconnaissent que le travail de la photographe est en constante évolution, que la prestation proposée par la photographe est unique et artistique. La photographe assure qu’elle utilise tout son potentiel et tout son jugement artistique personnel pour créer des images cohérentes avec sa vision personnelle. Le client accepte que cette vision peut être différente de la sienne. Lors des séances à domicile ou en extérieur, la photographe essaie de s’adapter aux conditions propres au lieu de la séance en termes de luminosité et de couleurs. La qualité des photographies dépendra en grande partie de ces conditions et il ne pourra être reproché à la Photographe si elles ne sont pas favorables. En conséquence, les clients reconnaissent que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts ou des critères esthétiques
Article 16 : RECLAMATIONS
Concernant les photos livrées aux client, toute réclamation doit être signifiée sous 48 heures à compter de la réception du lien de visionnage. A défaut, passé ce délai, les clients seront réputés avoir accepté les photographies en l’état. Les clients reconnaissent accepter le fait que des divergences de couleur ou de contraste sont possibles entre les différents écrans. Aucun remboursement ne sera opéré.
Concernant les livres et d’autres types de produits, toute réclamation doit être signifiée sous 7 jours à compter de la réception des produits, lesquels devront être retournés dans leur intégralité dans les mêmes délais. A défaut, passé ce délai, les clients seront réputés avoir accepté les produits en l’état. Les clients reconnaissent accepter le fait que des divergences de couleur ou de contraste sont possibles entre les différents supports. Aucun remboursement ne sera opéré.
Article 17: DUREE DE CONSERVATION DES FICHIERS NUMÉRIQUES
Le photographe s’engage à conserver les sources numériques issues de la séance pendant 6 mois, sauf cas de force majeure, panne informatique etc. A l’issue de ce délai, les sources pourront être détruites. Tout tirage d’épreuve, duplicata de fichier numérique devra être commandé au photographe.
Article 18: FICHIERS NUMERIQUES ET IMPRESSIONS
La photographe recommande vivement de faire au moins 2 copies des photographies numériques livrées sur un disque dur et un autre support. Si le client fait réaliser des tirages par un site internet, il est très important de décocher la « retouche automatique » qui est parfois proposée et qui ruinerait le travail de post-traitement réalisé par la photographe.
De même la qualité des fichiers numériques peut ne pas être optimale sur un écran non calibré. La photographe décline toutes responsabilités dues à cet effet.
Article 19 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’utilisation des photographies réalisées est soumise aux dispositions légales en matière de droits d’auteur et de droits voisins. Les photographes sont protégés par la loi du 11 mars 1957 sur les droits d’auteurs et par le code de la propriété intellectuelle.
La remise des photographies entraîne la cession du droit de reproduction des photographies sur tout support et tout format ainsi que du droit de représentation dans la limite et uniquement dans le cadre privé et familial. Le client est tenu de respecter les droits moraux liés aux œuvres de la Photographe.
Les photographies constituent des œuvres de l’esprit, telles que définies par le code de la propriété intellectuelle, dont la photographe est l’auteur. (art. L112-2 CPI). Les photographies sont réservées à une utilisation personnelle des clients, utilisation soumise, sur quelques supports que ce soient, au respect des dispositions du code de la propriété intellectuelle, et plus généralement des lois et conventions en matière de droits d’auteur. Aucune photographie ne peut ainsi être modifiée de quelque manière que ce soit, sans accord écrit et préalable de l’auteur. Les clients s’engagent à respecter l’intégrité des œuvres du photographe, et notamment à en rendre fidèlement les couleurs, sans les tronquer ou les déformer. (art. L121-1 CPI)
La communication des supports (négatifs, diapositives, tirages papier, originaux et photographies stockées sur un support informatique) n’entraîne, ni ne présume la cession des droits d’exploitation sur les photographies (droit reproduction et/ou de représentation). Les photographies, en format numérique ou analogique, demeurent la propriété de leur auteur ou de ses ayants droits. (art. L111-3 CPI). Toute utilisation, quelle qu’elle soit (diffusion, exposition, reproduction…), autre que strictement personnelle, d’une photographie est donc interdite sans l’accord écrit et préalable de l’auteur. En cas d’accord du photographe, une convention écrite sera régularisée prévoyant le paiement de droits d’exploitation des photographies correspondants à l’utilisation envisagée. (art. L131-3 et 4 CPI)
Les clients seront tenus responsables de toute violation des interdictions précitées.
Il est notamment interdit et puni par la loi :
– de copier et d’utiliser les images présentées dans la galerie en ligne, sur le site internet, sur Facebook, sur Instagram ou sur le blog ainsi que le diaporama.
– de retirer par retouche ou autre procédé la signature «Alexandra FAUS photographie »
Le client peut diffuser et publier des images sur internet (site, email, blogs, etc) en citant l’auteur comme suit : © Alexandra FAUS Photographe et en ajoutant un lien vers son travail.
Toute utilisation commerciale de ces images ou modification des images (recadrage, modification avec des logiciels de retouche d’images, etc) sont rigoureusement interdites, sauf accord écrit des deux parties. La photographe garde la propriété intellectuelle des photographies.
Article 20 : INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés le CLIENT dispose d’un droit d’accès et de modification des données le concernant. Pour une suppression des données, le Client doit en faire la demande directement au photographe. Le droit peut être exercé à tout moment en s’adressant au PHOTOGRAPHE par e-mail à l’adresse inscrite sur la page contact de son site.
Article 21 : OBLIGATION DE MOYENS
Le photographe s’engage à fournir ses meilleurs efforts, au titre d’une obligation de moyens et dans la mesure du possible, pour atteindre l’objectif visé. Il n’y a en aucun cas obligation de résultat.
Article 22: PAIEMENT
Le paiement se fait soit en espèces, soit par virement, soit par chèque à l’ordre d’Alexandra FAUS .
Le photographe s’autorise le droit d’accepter ou de refuser le paiement en plusieurs fois.
Article 23: RETOUCHES
Si le client souhaite des retouches particulières, il devra le notifier lors de la sélection des photos mais aussi par mail. Attention, il s’agit de réaliser des retouches naturelles et réalistes, pas de réaliser des retouches type mode ou beauté.
Revenir sur des images déjà retouchées n’est pas inclus dans la prestation. Ce service pourra être réalisé mais sera facturé en supplément .Les échanges concernant les retouches se feront exclusivement par mail afin de conserver les traces écrites.
Article 24 : HORAIRES ET JOURS DE SEANCE
Les séances naissance sont à réaliser en semaine, les lundis -mardi- jeudi et vendredi à 9h30 ou 13h30. Les samedis sont réservés aux mini séances à thème et aux mariages. Une séance peut être exceptionnellement réalisée un dimanche mais un supplément de 50€ sera facturé.
Article 25 : MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES
La Photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales. Les conditions ainsi modifiées seront applicables à toute commande passée après la date de modification, y compris toute commande complémentaire ou connexe à une commande antérieure.
Article 26 : LOI APPLICABLE
Toutes les prestations réalisées par la photographe sont soumises à la loi française. Dans l’hypothèse où un litige viendrait à naître de la présente relation contractuelle, les parties s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. A défaut, les parties conviennent que tout litige né du présent contrat sera porté devant les tribunaux judiciaires compétents.
